{"id":1179,"date":"2013-06-16T22:05:53","date_gmt":"2013-06-17T03:05:53","guid":{"rendered":"http:\/\/www.olgaouspenski.net\/?p=1179"},"modified":"2013-06-16T22:13:43","modified_gmt":"2013-06-17T03:13:43","slug":"la-prochaine-taxe-scolaire-pourrait-etre-salee","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.olgaouspenski.net\/blogwp1\/la-prochaine-taxe-scolaire-pourrait-etre-salee\/","title":{"rendered":"La prochaine taxe scolaire pourrait \u00eatre sal\u00e9e"},"content":{"rendered":"

\"Commission_scolaire\"L\u2019abolition d\u2019une mesure gouvernementale temporaire entra\u00eenera une augmentation du compte de taxe scolaire pour une majorit\u00e9 de contribuables qu\u00e9b\u00e9cois au cours des trois prochaines ann\u00e9es.<\/p>\n

Par exemple, la hausse sera, en moyenne, de 120\u00a0$ d\u00e8s juillet pour le territoire desservi par la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-\u00celes, soit les Basses-Laurentides.\u00a0Seules une commission scolaire situ\u00e9e \u00e0 Qu\u00e9bec, une autre situ\u00e9e dans les Laurentides et celles situ\u00e9es sur l\u2019\u00eele de Montr\u00e9al<\/strong> ne sont pas touch\u00e9es par cette hausse.<\/p>\n

Que se passe-t-il? L\u2019automne dernier, la fin d\u2019un programme temporaire de \u00ab\u00a0p\u00e9r\u00e9quation additionnelle\u00a0\u00bb mis en place en 2006 a \u00e9t\u00e9 annonc\u00e9e lors du d\u00e9p\u00f4t du\u00a0premier budget du gouvernement p\u00e9quiste.\u00a0Ce programme s\u2019apparentait \u00e0 un cadeau aux contribuables.<\/p>\n

Un calcul complexe<\/strong><\/p>\n

Remontons\u00a0le temps. Jusqu\u2019en 2007, la taxe scolaire s\u2019ajustait \u00e0 la valeur fonci\u00e8re des\u00a0propri\u00e9t\u00e9s. Puis a eu lieu\u00a0le boom immobilier dans la couronne montr\u00e9alaise. Depuis, les villes connaissent un d\u00e9veloppement rapide, ainsi qu\u2019une hausse acc\u00e9l\u00e9r\u00e9e de la valeur fonci\u00e8re.<\/p>\n

Pour aider les familles, le gouvernement lib\u00e9ral de l\u2019\u00e9poque a\u00a0modifi\u00e9 les r\u00e8gles du jeu. Le calcul de la taxe scolaire a \u00e9t\u00e9 \u00e9tabli en fonction de nouveaux crit\u00e8res qui tiennent compte de la hausse de la valeur fonci\u00e8re.<\/p>\n

Pour maintenir l\u2019augmentation des taxes scolaires \u00e0 un niveau raisonnable, une enveloppe de 150 millions de dollars par ann\u00e9e a \u00e9t\u00e9 octroy\u00e9e aux commissions scolaires.\u00a0C\u2019est cette subvention, que certains appellent un \u00ab\u00a0rabais fiscal\u00a0\u00bb, qui dispara\u00eetra progressivement d\u2019ici trois ans, sous r\u00e9serve de l\u2019adoption du projet de loi 25 au plus tard le vendredi 14 juin.<\/p>\n

Pour faire face \u00e0 cette situation, les commissions scolaires ont plusieurs options : couper dans les services\u00a0\u2013\u00a0\u00ab\u00a0Impossible\u00a0\u00bb, clament-elles en ch\u0153ur\u00a0\u2013\u00a0ou refiler la facture au contribuable.\u00a0Voyez les r\u00e9percussions de cette d\u00e9cision sur un compte de taxe r\u00e9el:<\/p>\n

\"\"<\/a><\/p>\n

Pourquoi abolir ce programme?<\/strong><\/p>\n

\u00c9coutez la r\u00e9ponse de la ministre de l\u2019\u00c9ducation, du Loisir et du Sport, Marie Malavoy, questionn\u00e9e \u00e0 ce sujet :<\/p>\n\n\n